Conditions générales d’utilisation du site hysorosara.sbs

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Dernière modification : 27 décembre 2025

Acceptation des conditions

En accédant ou en utilisant hysorosara.sbs, vous affirmez avoir lu, compris et accepté l’ensemble des présentes conditions. Si vous n’êtes pas d’accord avec l’un des termes, veuillez quitter le site et ne pas l’utiliser.

Définitions clés

Pour faciliter la compréhension, voici quelques définitions utilisées dans ce présent document :

• "Site" désigne hysorosara.sbs, incluant toutes ses pages, contenus, fonctionnalités et services.
• "Utilisateur" fait référence à toute personne naviguant, visitant ou utilisant les services proposés sur le site.
• "Contenu" comprend tous les textes, images, vidéos, publications, articles et informations partagés sur le site.
• "Service" renvoie aux fonctionnalités et informations accessibles via le site.

Utilisation du service

Vous vous engagez à naviguer sur le site dans le respect de la législation canadienne ainsi que des droits des tiers. Tout usage frauduleux ou contraire aux bonnes mœurs est strictement interdit.

Admissibilité

L’accès au site est réservé aux personnes ayant la pleine capacité de contracter selon la loi applicable au Canada.

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L’utilisateur garantit fournir des informations exactes et tient à jour ses données, en respectant les obligations suivantes :

• Ne pas utiliser l’identité d’autrui ou fournir des informations erronées.
• Ne pas altérer ni causer de dysfonctionnement du site.
• Respecter la confidentialité et la sécurité des accès personnels.
• Informer immédiatement le site en cas de suspicion de fraude ou d’usage non autorisé.

Utilisations prohibées

Il est interdit d’utiliser le site à des fins suivantes :

• Effectuer toute activité illégale ou contraire à la réglementation.
• Diffuser des propos offensants, frauduleux ou portant atteinte à autrui.
• Tenter d’accéder de manière non autorisée au site ou à ses infrastructures techniques.
• Utiliser des moyens automatisés pour collecter des informations sans consentement.
• Contourner ou interférer avec les dispositifs de sécurité du site.

Propriété intellectuelle du site

Tous les contenus présents sur le site sont protégés par la législation sur le droit d’auteur. Aucune reproduction, distribution ou utilisation n’est autorisée sans l’accord écrit du propriétaire. Les marques et logos sont également la propriété exclusive de hysorosara.sbs.

Contenus des utilisateurs

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Avertissement et responsabilité

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Limitation de responsabilité

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Règlement des litiges éventuels

Tout litige relatif à l’utilisation du site sera traité selon les règles applicables au Canada.

Loi applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit canadien. Tout différend relèvera de la compétence des tribunaux compétents.

Résiliation

Nous nous réservons le droit de suspendre ou supprimer l’accès au site en cas de manquement aux présentes conditions.

Modifications

hysorosara.sbs peut modifier à tout moment ces conditions. Il est recommandé de consulter régulièrement cette page.

Divisibilité

Si une disposition venait à être déclarée nulle, les autres clauses demeureraient applicables.

Accord complet

Ces conditions constituent l’intégralité de l’accord entre hysorosara.sbs et l’utilisateur.

Contact et réclamations

Pour toute demande relative aux présentes conditions, contactez le support :